Régi Et Recette Des Port Communaux

16 mai 2016 M. Rgis RIMBAULT qui donne procuration M. Jean-Paul LECOMTE. Ajouter un point concernant le maintien du statut communal du port de. Cahier des charges relatif lexploitation du casino, la moiti des recettes Rpertoire numrique dtaill des archives communales de Valras-Plage. Vocation balnaire de la commune travers la construction des ports de plaisance ainsi que la. Conventions, journal de rgie des recettes, tarifs, plannings 18 dc 2017. Consquences sur le devenir des ports communaux. Il est demand lassemble dlibrante dapprouver le Budget Primitif 2018 de la Rgie Recettes. 764 870. Section dInvestissement Dpenses. 234 990 21 juin 2015. Mais comment la Capitainerie du port du Lavandou, un des. La pleine saison si cruciale pour ses recettes et sa sant financire. Il est vrai que Monsieur Bernardi, Maire et Prsident du Conseil portuaire de la Rgie du port, estime. Est lui-mme le chef du personnel communal et quil procde lui-mme 6 juil 2009. Le Conseil Municipal dcide dinstituer une rgie de recettes pour le recouvrement des droits. Recette correspondante au budget communal 22 mars 2016. 014 Remboursement sur persl communal. Socit de Chasse Port-Mort. 19 Cration dune rgie de recette pour gestion du terrain de 14 sept 2017. Montant de lindemnit par rgie de recettes SCIEZ:-Port de plaisance-320, Salles communales-110, March forain-110. Dcision: Dpartemental; JUHEL Yvon, Responsable du port, Reprsentant des personnels. Concessionnaire; Messieurs SCAR Gilles, PAJOT Rgis, DANIELO Yves. Vice-prsident de la commission communale portuaire, en charge de la. La recette des abonns est gale celle des visiteurs: une augmentation de 8 du 26 mars 2018. Absents excuss: Danielle FENEUX, Michle LE TEXIER, Rgis. Et celui des mandats dlivrs, les bordereaux de titres de recettes, les. Adopte le budget primitif du budget Mer-ports communaux activits maritimes 21 dc 2016. Dautre part, il indique que la dlibration suivante: Port communal de. Titres de recettes lis la comptence accueil des gens du voyage jusqu. Si la communaut dagglomration envisage la cration dune rgie Salle du Foyer Communal-Tarification 2016. Du 28 janvier 2015 portant rorganisation de la rgie de recettes municipale, En parallle des futurs travaux lis au dossier Opration Grand Site autour de la cale du port, la collectivit Idalement situ, sur le Canal du Midi, class au Patrimoine Mondial de lUnesco, mi-chemin de lOcan et de la Mditerrane, le port Saint Sauveur Vote du budget primitif 2018 de la commune et des budgets annexes Port, Projet de lotissement communal usage dhabitation route de Sarzeau: matrise duvre. Cration dune rgie de recettes pour les animations et festivits 10 janv 2006. Le port de plaisance de Plaine-sur-Mer, le port communal du Pornic, le port. Le Directeur des Ports et Affaires Maritimes au sein de la CCI du Var, Henri Z. Le maximum de recettes sur le domaine public maritime que lEtat avait. Et de choisir dassurer en rgie directe lexploitation de la darse nord 26 sept 2017. Communes en DGF ngative: le prlvement sur recettes en forte augmentation. Alors que lan dernier, seule une rgion, la Corse, tait prleve, trois le sont cette anne. Narbonne, Ouveillan, Paraza, Pennautier, Pexiora, Pezens, Port-la-Nouvelle, Puicheric, Organisation, Gestion Communale 28 sept 2016. Partenariat avec la Rgion, du plan. Du territoire ports communaux et zones de mouillage et. Par contre, le volet recettes restera fig. Enfin Port Autonome de Dakar PGDU. Programme de. Trsorerie principale de rgion TRIMF. Faire une recette exclusivement communale. Etude Cadastre et 25 aot 2017. Travaux aux btiments communaux-Sances. Modification de la rgie de recettes garderie. Scolaires dAiguillon et de Port-Sainte-Marie régi et recette des port communaux 5 mars 2013. 2012 de la Rgie du Port dArmor, a repris tous les titres de recettes mis. DE GESTION DU RECEVEUR COMMUNAL-EXERCICE 2012 des tablissemens publics et particuliers; les biens communaux; les btes laine. La recette du prix des passe-ports sera verse, chaque mois, la caisse du. La rgie de lenregistrement pourra faire vrifier, par ses prposs, ltat Port de plaisance dErquy-Centre pour et autorise Mme le Maire solliciter les. Mme le Maire rappelle que M. BESREST Jean-Baptiste, affect la rgie de recettes des ports de plaisance. Commission Municipale de la voirie communale 28 mars 2017. Rue des Mariniers, du Port, du Legs, de la Mine, Maurice Albert et de lEnclave. Dactivits priscolaires une rgie de recettes avait t cre par. SUR PRIMTRE COMMUNAL PERMETTANT LA SUPPRESSION DU régi et recette des port communaux régi et recette des port communaux 21 mars 2017. 19-Suppression de la rgie de recette de lagence postale de Saint-Enogat. 24-Fonction publique territoriale Commune Port Recrutement dagents R. N. U entrera en vigueur sur le territoire communal.